Marque expirée - Marque en non vigueur

les saveurs du tuyé
patrick bouvard

Numéro de dépôt :
3653010
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2019
les saveurs du tuyé de patrick bouvard

Présentation de la marque les saveurs du tuyé

Déposée le 25 mai 2009 par patrick bouvard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les saveurs du tuyé »

Le déposant est patrick bouvard domicilié(e) 1 za en chandin - 25680 - MESANDANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patrick bouvard domicilié(e) 1 za en chandin - 25680 - MESANDANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les saveurs du tuyé est expirée depuis le 25 mai 2019.

patrick bouvard a également déposé les autres marques suivantes : Sauci'Croque , , le tuyé de mésandans , CLIC CLIC JE COMMANDE VROUM JE ME FAIS LIVRER MIAM ! JE ME REGALE ! , Madeleine BIOT , CRUMKIES , BRUNETTE , Le Coteau des Saveurs , LA CHEVILLÉE , le bonheur du gout


patrick bouvard - 1 za en chandin - 25680 - MESANDANS - France


patrick bouvard - 1 za en chandin - 25680 - MESANDANS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.